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Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2019

Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 27 Juin 2019 à 20h00, salle du Conseil municipal, Maison des associations à Soucelles.

ORDRE DU JOUR :

1. Dénomination des rues et numérotation des voies
2. Gentilé – Avis du conseil municipal
3. Règlement intérieur du conseil municipal
4. Tarifs scolaires et périscolaires pour l’année scolaire 2019-2020
5. Règlement intérieur des accueils périscolaires et des restaurations scolaires
6. Restauration scolaire de Soucelles – Cahier des charges pour la fourniture de repas par la SPL
Angers Loire Restauration
7. Avenant à la convention avec Loir Jeunesse
8. Bourses citoyennes
9. Transfert du droit à percevoir la Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE)
au Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire dans le cadre des dispositions relatives à la
perception de son produit en cas de création de commune nouvelle.
10. Convention de mise à disposition d’une partie du presbytère avec la Maison Internationale des
Écritures et des Littératures
11. Trans’Anjou – subvention exceptionnelle à l’association Villevêque Initiative Tourisme
12. Convention de groupement de commandes avec Angers Loire Métropole pour les travaux de la Rue
du Pavé
13. Convention d’occupation du domaine public avec la société FIRCEL
14. Règlement local de publicité intercommunal – avis de la commune
15. Tarifs Repas des Ainés
16. Tarifs Atelier d’arts plastiques
17. Décision Modificative n°1
18. Approbation du versement d’une subvention au titre de la convention d’animation et de
développement culturels – Nov’Art

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