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Vie municipale

Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 29 août 2019

Par 23 août 2019 septembre 2nd, 2019 Aucun commentaire

Important : à défaut de quorum, le conseil du jeudi 29 août a été reporté au mardi 3 septembre, à 20h.

Le conseil municipal de Rives-du-Loir-en Anjou se réunit le jeudi 29 août 2019 à 20h00 à la maison des associations, à Soucelles. Voici l’ordre du jour :

  1. ZAC de l’Aurore – avis du conseil municipal
  2. Règlement intérieur de la salle Hervé Bazin
  3. Convention de mise à disposition d’un bâtiment communal au profit de l’association « MIEL »
  4. Convention avec la commune de Montreuil-sur-Loir pour les frais de scolarité des enfants inscrits à l’école et Émile-Joulain de Soucelles
  5. Validation des fiches actions dans le cadre du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) des basses vallées angevines
  6. Projet de documentaires sur les basses vallées angevines – proposition de subvention
  7. Vente de bois par l’ONF – fixation des tarifs
  8. Ressources humaines – paiement des congés payés à l’occasion du départ en retraite d’un agent
  9. Ressources humaines – ajustement des effectifs pour la rentrée scolaire 2019-2020
  10. Ressources humaines – régularisation des postes existants
  11. ALTER – Augmentation du capital et modification du conseil d’administration
  12. Angers Loire Métropole – rapport annuel sur les prix et la gestion du service public de prévention et de gestion des déchets
  13. Décision modificative n°3
  14. Questions diverses

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