Compte-rendu du conseil municipalVie municipale

Ordre du jour du prochain conseil municipal du jeudi 28 novembre 2019

Le conseil municipal se réunira le jeudi 28 Novembre 2019 à 20 h 00, salle du conseil municipal, maison des associations à Soucelles.

ORDRE DU JOUR :

 Tarifs 2020 – Salles, Voirie, Cimetière

  1. Tarifs 2020 des Annonces dans le magazine municipal
  2. Tarifs à la séance des cours d’arts plastiques
  3. Finances – Durée de dégrèvement de la taxe foncière pour les jeunes agriculteurs
  4. Finances – Annexe financière à la convention de gestion Voirie avec ALM
  5. Finances – Décision modificative
  6. Acceptation anticipée d’un legs de la part de Mme Yvonne Doublard
  7. Convention avec l’association Loir Jeunesse
  8. Convention d’occupation du domaine public avec GRDF
  9. Bail de terres agricoles suite au départ en retraite de M. Drouin
  10. Convention d’occupation du domaine public pour la mise en place d’un distributeur à pains à Soucelles

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